Mentions légales

Dernière mise à jour : 21/07/2026

1. Éditeur du site

Le site Galopass (galopass.fr) est édité par :
COMITRONIC-BTI
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Capital social :
Siège social :

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SIREN : —
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RCS :

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N° TVA intracommunautaire :
Téléphone :
Email : contact@galopass.com

Directeur de la publication :

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
https://www.infomaniak.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site Galopass (marque, logo, textes, interface, code) est la propriété exclusive de COMITRONIC-BTI, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Les données saisies par les utilisateurs (informations sur leurs chevaux, documents, photos) restent leur propriété. En les publiant sur une fiche publique, l'utilisateur en autorise l'affichage aux personnes scannant le QR code correspondant.

4. Responsabilité

Galopass est un outil de gestion et de partage d'informations. Les informations affichées sur les fiches sont saisies et maintenues sous la seule responsabilité des utilisateurs. COMITRONIC-BTI ne saurait être tenu responsable de l'exactitude, de la mise à jour ou de l'usage fait de ces informations, notamment en situation d'urgence vétérinaire. Galopass ne se substitue en aucun cas à l'avis d'un professionnel de santé équine.

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5. Liens hypertextes

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